ARRÊTÉ du 11 mai 2015

Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME

Abrogé6 juillet 2017
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Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 mai 2015 · Abrogé le 6 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté de la liste des diplômés

Résumé. La liste des élèves diplômés est décidée par le ministre de l'industrie, avec l'avis du jury.

La liste des élèves diplômés est arrêtée par le ministre chargé de l'industrie, sur proposition du directeur de l'école, après avis du jury des études.

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 mai 2015 · Abrogé le 6 juillet 2017

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Attestation d'études pour les auditeurs libres

Résumé. Les auditeurs libres reçoivent une attestation d'études délivrée par le directeur de l'école.

Les auditeurs libres reçoivent une attestation d'études délivrée par le directeur de l'école.

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 mai 2015 · Abrogé le 6 juillet 2017

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Désignation des responsables de l'exécution d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié pour désigner les responsables de son exécution, concernant une école d'ingénieurs.

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

En vigueur du mercredi 20 mai 2015 au mercredi 5 juillet 2017

Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME
Article 11
Article 12
Article 13