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ARRÊTÉ du 11 mars 2015

Article 9

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Article 9

Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 14 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Stages de remise à niveau pour les élèves

Résumé. Les élèves peuvent faire des stages pour éviter de redoubler ou changer d'orientation.

Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.

Historique des versions

En vigueur du samedi 14 mars 2015 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance