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Modification des attributions du directeur adjoint et des services de la marine
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 5 avril 2005Art. 2 : 'Compétences' : gestion des écoles et recrutement dans la marine
→ Version 3Arrêté du 5 avril 2005Art. 3 : Attributions de l'adjoint au directeur de la marine
→ Version 3
- Arrêté du 5 avril 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3