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Arrêté du 11 septembre 2003

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Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 11 septembre 2003, l'arrêté du 17 juillet 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :
Les mots : « Suppléants : M. Hugot (Jean-Paul), maire de Saumur » sont remplacés par les mots : « M. Huriet (Claude), maire de Vroncourt ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 11 septembre 2003, l'arrêté du 17 juillet 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :
Les mots : « Suppléants : M. Hugot (Jean-Paul), maire de Saumur » sont remplacés par les mots : « M. Huriet (Claude), maire de Vroncourt ».

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