Arrêté du 12 août 2025

Article 13

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Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 août 2023

Sct. Chapitre Ier : Organisation et finalités de la formation, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Formation des techniciens supérieurs principaux du développement durable stagiaires, spécialités « techniques générales » et « exploitation et entretien des infrastructures », Art. 6, Sct. Chapitre III : Formation des techniciens supérieurs principaux du développement durable stagiaires, spécialité « navigation, sécurité maritime et gestion de la ressource halieutique et des espaces marins et littoral », Art. 7, Sct. Chapitre IV : Autres formations statutaires des techniciens supérieurs du développement durable, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre V : Évaluation et validation de la formation, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression de dispositions relatives à la formation des techniciens du développement durable

Résumé. Un arrêté du 12 août 2025 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2023 concernant la formation des techniciens supérieurs du développement durable.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre Ier : Organisation et finalités de la formationArrêté du 30 août 2023Art. 1Arrêté du 30 août 2023Art. 2
- Arrêté du 30 août 2023
Sct. Chapitre Ier : Organisation et finalités de la formation, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Formation des techniciens supérieurs principaux du développement durable stagiaires, spécialités « techniques générales » et « exploitation et entretien des infrastructures », Art. 6, Sct. Chapitre III : Formation des techniciens supérieurs principaux du développement durable stagiaires, spécialité « navigation, sécurité maritime et gestion de la ressource halieutique et des espaces marins et littoral », Art. 7, Sct. Chapitre IV : Autres formations statutaires des techniciens supérieurs du développement durable, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre V : Évaluation et validation de la formation, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 30 août 2023 (Ab)abroge  Arrêté du 30 août 2023art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 30 août 2023art. 2 (Ab)

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