Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du conseil central de la défense
Résumé. Le conseil central de la défense modifie sa composition et ses règles de fonctionnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 janvier 2002Art. 4 : Organisation des réunions du conseil central de l'action sociale
→ Version 2Arrêté du 15 janvier 2002Art. 8 : Fonctionnement du conseil central du ministère de la défense
→ Version 2Arrêté du 15 janvier 2002Art. 3 : Composition du conseil central de l'action sociale
→ Version 3
→ Version 2Arrêté du 15 janvier 2002Art. 8 : Fonctionnement du conseil central du ministère de la défense
→ Version 2Arrêté du 15 janvier 2002Art. 3 : Composition du conseil central de l'action sociale
→ Version 3
- Arrêté du 15 janvier 2002Art. 4, Art. 8, Art. 3