Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Olivier Gaussot en qualité de directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales.
Arrêté du 12 décembre 1990
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Olivier Gaussot en qualité de directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance