Arrêté du 12 décembre 1997

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Art. 3. - Les procédés autorisés pour l'étourdissement des animaux sont les suivants :

a) Pistolet à tige perforante ;

b) Percussion ;

c) Electronarcose ;

d) Exposition au dioxyde de carbone.

Ils doivent satisfaire aux conditions énoncées à l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - Les procédés autorisés pour l'étourdissement des animaux sont les suivants :

a) Pistolet à tige perforante ;

b) Percussion ;

c) Electronarcose ;

d) Exposition au dioxyde de carbone.

Ils doivent satisfaire aux conditions énoncées à l'annexe III du présent arrêté.

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