Abrogé par Arrêté du 14 avril 2008 - art. 2 (V)
Créé le 15 décembre 2003 · Abrogé le 1 janvier 2007
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Abrogation d'un arrêté sur les indemnités des directeurs
L'arrêté du 8 mars 2001 fixant le taux annuel de l'indemnité spéciale susceptible d'être attribuée aux directeurs d'un centre régional ou d'un centre local des oeuvres universitaires ou scolaires est abrogé.