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Arrêté du 12 décembre 2005

TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS EN SERVICE

Abrogé24 septembre 2018
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Abrogé24 septembre 2018

Créé le 22 janvier 2010 · Abrogé le 24 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les équipements sous pression nucléaires

Résumé. Les équipements sous pression nucléaires doivent suivre des règles strictes pour leur installation, entretien et exploitation.

Les équipements sous pression nucléaires sont soumis aux dispositions des paragraphes II à VIII de l'article 17 du décret du 13 décembre 1999 susvisé en ce qui concerne leur installation, leur mise en service, leur surveillance, leur entretien et leur exploitation. Ces dispositions sont précisées, pour le circuit primaire principal et les circuits secondaires principaux des chaudières nucléaires à eau, par l'arrêté du 10 novembre 1999 susvisé ou, pour les autres équipements sous pression nucléaires, par l'annexe 5 du présent arrêté.

Abrogé24 septembre 2018

Créé le 22 janvier 2010 · Abrogé le 24 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôles des équipements sous pression nucléaires

Résumé. Un arrêté précise les contrôles obligatoires pour les équipements sous pression nucléaires, comme la mise en service et les vérifications périodiques.

L'annexe 6 du présent arrêté définit les équipements sous pression nucléaires soumis à une ou plusieurs des opérations de contrôle mentionnées à l'article 18 du décret du 13 décembre 1999 susvisé, ainsi que les règles particulières de réalisation de ces opérations de contrôle.L'arrêté du 10 novembre 1999 susvisé précise les opérations de contrôle mentionnées à ce même article auxquelles le circuit primaire principal et les circuits secondaires principaux des chaudières nucléaires à eau sont soumis, ainsi que les règles particulières de réalisation de ces opérations de contrôle.

Abrogé depuis le lundi 24 septembre 2018

En vigueur du vendredi 22 janvier 2010 au dimanche 23 septembre 2018

TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS EN SERVICE
Article 13
Article 14