Arrêté du 12 décembre 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du poney Pottok figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney Pottok figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).

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Modification du règlement du stud-book du poney Pottok

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles officielles pour enregistrer les poneys Pottok.

Le règlement du stud-book du poney Pottok figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney Pottok figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).

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