Arrêté du 12 décembre 2013

Article 32

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Article 32

L'arrêté du 25 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter des concours organisés en 2015.

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Créé le 1 janvier 2015 · Abrogé le 4 avril 2016

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Abrogation d'un arrêté sur les concours de Saint-Cyr

Résumé. Un arrêté de 2009 sur les concours pour l'École de Saint-Cyr est annulé à partir des concours de 2015.

L'arrêté du 25 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter des concours organisés en 2015.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au dimanche 3 avril 2016

Source : Légifrance