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Arrêté du 12 janvier 2010

TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

Abrogé17 juillet 2016
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Abrogé17 juillet 2016

Créé le 23 janvier 2010 · Abrogé le 17 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation du Centre national des sports de la défense

Résumé. Le CNSD est un organisme militaire qui gère les activités sportives des armées.

Le Centre national des sports de la défense (CNSD) est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Il comprend :

- l'Ecole interarmées des sports (EIS) ;

- le Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Abrogé17 juillet 2016

Créé le 23 janvier 2010 · Abrogé le 17 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation du Centre national des sports de la défense

Résumé. Le Centre national des sports de la défense est dirigé par un officier général qui a aussi le rôle de commissaire aux sports militaires et est aidé par un adjoint et trois conseillers spécialisés.

Le Centre national des sports de la défense est commandé par un officier général qui assure également les fonctions de commissaire aux sports militaires.

Le commandant du Centre national des sports de la défense est assisté d'un adjoint, officier supérieur, qui le supplée dans l'exercice de ses fonctions de commandant du Centre national des sports de la défense et de commissaire aux sports militaires.

En outre, le commandant du Centre national des sports de la défense dispose de trois conseillers :

- un conseiller "sport pour les relations extérieures" ;

- un conseiller "santé" ;

- un conseiller portant le titre de "chef des sports équestres militaires".

Abrogé17 juillet 2016

Créé le 23 janvier 2010 · Abrogé le 17 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation du Centre national des sports de la défense

Résumé. Un texte officiel explique comment fonctionne le Centre national des sports de la défense.

Les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre national des sports de la défense font l'objet d'une instruction ministérielle.

Abrogé depuis le dimanche 17 juillet 2016

En vigueur du samedi 23 janvier 2010 au samedi 16 juillet 2016

TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Article 1
Article 2
Article 3