Article précédent

Article suivant

Arrêté du 12 janvier 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le Centre national des sports de la défense (CNSD) est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Il comprend :

- l'Ecole interarmées des sports (EIS) ;

- le Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé17 juillet 2016

Créé le 23 janvier 2010 · Abrogé le 17 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation du Centre national des sports de la défense

Résumé. Le CNSD est un organisme militaire qui gère les activités sportives des armées.

Le Centre national des sports de la défense (CNSD) est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Il comprend :

- l'Ecole interarmées des sports (EIS) ;

- le Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au samedi 16 juillet 2016

Modifié parArrêté du 21 novembre 2011art. 1 : Modification des missions du Centre national des sports de la défense

En résumé. L'article précise la structure et les composantes du Centre national des sports de la défense (CNSD), en ajoutant qu'il comprend désormais l'Ecole interarmées des sports (EIS) et le Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

En vigueur du samedi 23 janvier 2010 au mercredi 30 novembre 2011

Source : Légifrance