Arrêté du 12 janvier 2010

Article 11

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Article 11

L'analyse des incidences mentionnée à l'article 10 ci-dessus s'appuie sur l'élaboration d'un scénario d'évolution. Ce dernier vise à évaluer les tendances d'évolution des pressions et impacts significatifs durant le cycle de gestion considéré.

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En vigueur depuis le 3 février 2010

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Évaluation des impacts humains sur les eaux

Résumé. L'article explique comment évaluer l'impact des activités humaines sur les eaux, en prévoyant un scénario d'évolution pour comprendre les tendances de pollution et d'utilisation.

L'analyse des incidences mentionnée à l'article 10 ci-dessus s'appuie sur l'élaboration d'un scénario d'évolution. Ce dernier vise à évaluer les tendances d'évolution des pressions et impacts significatifs durant le cycle de gestion considéré.

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En vigueur depuis le mercredi 3 février 2010

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