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Arrêté du 12 juillet 2005

Article 2

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Article 2

L'annexe 1 pourra être modifiée par avenant pour tenir compte de la définition du socle commun tel qu'il est prévu dans la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 septembre 2013

Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification possible du programme scolaire agricole

Résumé. Un arrêté précise que le programme d'enseignement pour les élèves de troisième dans les établissements agricoles peut être modifié pour s'adapter aux nouvelles directives éducatives.

L'annexe 1 pourra être modifiée par avenant pour tenir compte de la définition du socle commun tel qu'il est prévu dans la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 août 2005 au dimanche 1 septembre 2013

Source : Légifrance