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Suppression d'un arrêté sur les enseignements en classe de troisième
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Arrêté du 15 avril 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 12 juillet 2005 (VT)
Programme des enseignements en classe de troisième agricole
Arrêté du 12 juillet 2005 · art. 1 (VT)
Programme des enseignements en classe de troisième agricole
Arrêté du 12 juillet 2005 · art. 3 (VT)
Modification possible du programme scolaire agricole
Arrêté du 12 juillet 2005 · art. 2 (VT)
Art. Annexe (VT)
Arrêté du 12 juillet 2005