Article précédent

Article suivant

Arrêté du 12 mai 2006

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le présent arrêté détermine les conditions sanitaires dans lesquelles doivent être pratiqués l'élevage et le lâcher dans le milieu naturel du gibier à plumes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 octobre 2023

Créé le 13 mai 2006 · Abrogé le 1 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles sanitaires pour l'élevage et le lâcher de gibier à plumes

Résumé. Un arrêté de 2006 fixe les règles sanitaires pour élever et relâcher des oiseaux de chasse dans la nature.

Le présent arrêté détermine les conditions sanitaires dans lesquelles doivent être pratiqués l'élevage et le lâcher dans le milieu naturel du gibier à plumes.

Historique des versions

En vigueur du samedi 13 mai 2006 au samedi 30 septembre 2023

Source : Légifrance