Arrêté du 12 mai 2020

Chapitre III : Exploitation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les installations

Résumé. Les installations doivent être surveillées, protégées et maintenues propres pour éviter les dangers.
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Surveillance obligatoire des installations

Résumé. Un responsable doit toujours surveiller une installation pour éviter les dangers.

Surveillance de l'installation.
L'exploitation se fait sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits utilisés ou stockés dans l'installation.

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Contrôle d'accès aux installations

Résumé. Les installations doivent être protégées pour empêcher l'accès aux personnes non autorisées.

Contrôle de l'accès.
Les personnes étrangères à l'établissement n'ont pas un accès libre aux installations.
Toutes dispositions sont prises afin que les personnes non autorisées ou en dehors de toute surveillance n'aient pas accès aux installations (par exemple clôture ou panneaux d'interdiction de pénétrer ou procédures d'identification à respecter).

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Gestion des produits dangereux dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent connaître les risques des produits dangereux, suivre les consignes de sécurité et tenir un registre à jour pour les autorités.

Gestion des produits.
L'exploitant dispose des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des substances ou mélanges dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité. Il prend les dispositions nécessaires pour respecter les préconisations desdites fiches (compatibilité des produits, stockage, emploi, lutte contre l'incendie).
L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des substances ou mélanges dangereux détenus, ainsi que leur lieu de stockage. Ce registre est tenu à la disposition de l'inspection des installations classées et des services d'incendie et de secours.

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Propreté des installations

Résumé. Les locaux doivent être tenus propres pour éviter l'accumulation de substances dangereuses.

Propreté de l'installation.
Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes, de poussières ou de déchets. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.

Chapitre III : Exploitation
Article 3.1
Article 3.2
Article 3.3
Article 3.4