Abrogé par Arrêté du 17 octobre 2013 - art. 3
Créé le 1 novembre 2007 · Abrogé le 7 novembre 2013
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Neutralisation des coefficients pour les épreuves dispensées
Le coefficient multiplicateur des épreuves pour lesquelles une dispense est accordée est neutralisé, épreuve par épreuve, ainsi que dans le total des coefficients.