Abrogé par Arrêté du 17 octobre 2013 - art. 3
Créé le 1 novembre 2007 · Abrogé le 7 novembre 2013
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Modifications des épreuves du baccalauréat à partir de 2008
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2008 des examens du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.