Arrêté du 13 avril 2012

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Le secrétariat général comprend, outre un conseiller technique :
― le département des ressources humaines ;
― le département des affaires financières ;
― le département des moyens généraux ;
― le département de l'informatique et des télécommunications ;
― la cellule juridique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé4 janvier 2017

Créé le 16 avril 2012 · Abrogé le 4 janvier 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du secrétariat général

Résumé. Le secrétariat général d'une direction comprend plusieurs départements pour gérer les ressources humaines, financières, informatiques et juridiques.

Le secrétariat général comprend, outre un conseiller technique :
― le département des ressources humaines ;
― le département des affaires financières ;
― le département des moyens généraux ;
― le département de l'informatique et des télécommunications ;
― la cellule juridique.

Historique des versions

En vigueur du lundi 16 avril 2012 au mardi 3 janvier 2017

Source : Légifrance