Arrêté du 13 décembre 2012

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de sécurité maritime

Résumé. Les règles de sécurité à bord des navires sont mises à jour pour améliorer les matériaux, les tests et les normes.
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Modification des règles de sécurité pour les navires

Résumé. Les règles de sécurité à bord des navires sont mises à jour, avec des modifications sur les matériaux, les laboratoires d'essai et les normes de conformité.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 321-1.01 : Conditions d'approbation des matériaux marins pour la prévention des incendies
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires et clarification des conditions d'équivalence
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 321-1.02 : Utilisation de matériaux incombustibles sur certains navires
→ Version 2 : Modification des normes d'incombustibilité pour certains navires
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 321-1.03 : Classes de matériaux pour revêtements de surface des navires
→ Version 2 : Modification des critères d'équivalence pour les revêtements de surface
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 321-1.01, Art. 321-1.02, Art. 321-1.03, Art. 321-1.04, Art. 321-1.05, Art. 321-1.06, Art. 321-1.07, Art. 321-2.01, Art. 321-2.02, Art. 321-3.01, Art. 321-3.02, Art. 321-3.03, Sct. Chapitre 321-4 : Moyens d'évacuation., Art. 321-4.01

En vigueur depuis le vendredi 28 décembre 2012

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