Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un arrêté sur les installations classées
Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2009 concernant les installations classées pour la protection de l'environnement.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2009Art. 1 → Version 3Arrêté du 15 décembre 2009Art. 2Arrêté du 15 décembre 2009Sct. Annexes
- Arrêté du 15 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
7 abrogés