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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de plusieurs articles sur les études
Résumé. L'arrêté du 13 juillet 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 2 décembre 2013 concernant les conditions d'admission, le cursus des études, l'évaluation et la validation des acquis dans certaines formations.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2013Art. 1 : Diplôme national d'artiste de cirque
→ Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Art. 25 : Création d'un diplôme pour les artistes de cirque
→ Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission
→ Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Art. 25 : Création d'un diplôme pour les artistes de cirque
→ Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission
- Arrêté du 2 décembre 2013Art. 1, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérience, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
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26 abrogés