Arrêté du 13 juillet 2021

Titre IV : DISPOSITIONS FINALES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles de formation

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour certaines formations en supprimant des articles anciens.
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Suppression de plusieurs articles sur les études

Résumé. L'arrêté du 13 juillet 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 2 décembre 2013 concernant les conditions d'admission, le cursus des études, l'évaluation et la validation des acquis dans certaines formations.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2013Art. 1 : Diplôme national d'artiste de cirque
→ Version 2
Arrêté du 2 décembre 2013Art. 25 : Création d'un diplôme pour les artistes de cirque
→ Version 2
Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission
- Arrêté du 2 décembre 2013
Art. 1, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérience, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

En vigueur depuis le 31 juillet 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le samedi 31 juillet 2021

Titre IV : DISPOSITIONS FINALES
Article 22
Article 23