Arrêté du 13 mai 2011

CHAPITRE III : STRUCTURES LOCALES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Structures locales et sécurité militaire

Résumé. Ce chapitre parle des rôles et responsabilités des personnes en charge de la sécurité dans les organisations militaires.

En vigueur depuis le 22 mai 2011

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Rôle des chargés de prévention délégués

Résumé. Les chargés de prévention délégués représentent le responsable de la sécurité dans les sous-groupes d'une organisation.

Les chargés de prévention délégués, désignés par le chef d'organisme, représentent le chargé de prévention au sein des formations subordonnées du niveau groupement ou assimilé.

En vigueur depuis le 22 mai 2011

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Rôle des agents de prévention dans la sensibilisation des militaires

Résumé. Les agents de prévention aident les militaires à suivre les règles dans différents domaines comme les voitures, l'immobilier et l'informatique.

Les agents de prévention, agissant conformément aux prescriptions du chef d'organisme, mettent en œuvre les actions de sensibilisation au profit du personnel militaire et veillent au respect de la réglementation dans leur domaine d'activité respectif (automobile, affaires immobilières, télécommunications et informatique, matériels, gérant de cercle mixte...).

En vigueur depuis le 22 mai 2011

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Formation obligatoire en santé et sécurité pour les militaires

Résumé. Les militaires responsables doivent suivre une formation en santé et sécurité au travail.

Les personnels militaires appelés à exercer une des responsabilités prévue par les articles 4 (Responsabilité en matière de santé et sécurité dans les forces armées) à 8 (Rôle des agents de prévention dans les organismes militaires) du présent arrêté reçoivent une formation en matière de santé et de sécurité au travail.

En vigueur depuis le 22 mai 2011

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Rôle des commandants d'unité dans la santé et la sécurité des soldats

Résumé. Les commandants d'unité doivent s'assurer que les soldats sous leur responsabilité sont en bonne santé et en sécurité.

Les commandants d'unité sont chargés de veiller à la santé et à la sécurité au travail des personnels placés sous leur autorité.

En vigueur depuis le dimanche 22 mai 2011

CHAPITRE III : STRUCTURES LOCALES
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10