ARRÊTÉ du 13 mai 2015

Article 1

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Article 1

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3121046, 3165345, 3173735, 3122637, 3112573, 3194855, 3141250, 3156501 Implants vasculaires

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Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants vasculaires dans une annexe de réglementation.

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3121046, 3165345, 3173735, 3122637, 3112573, 3194855, 3141250, 3156501 Implants vasculaires

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