Arrêté du 13 mars 1992

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Art. 1er. - Les cycles de formation des capitaines de 1re et 2e classe de la navigation maritime peuvent comprendre des stages sur simulateurs de passerelle et de machines organisés dans les écoles nationales de la marine marchande.

La durée de chaque stage est fixée à une semaine.

Les directeurs des écoles nationales de la marine marchande sont chargés de l'organisation de ces stages.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les cycles de formation des capitaines de 1re et 2e classe de la navigation maritime peuvent comprendre des stages sur simulateurs de passerelle et de machines organisés dans les écoles nationales de la marine marchande.

La durée de chaque stage est fixée à une semaine.

Les directeurs des écoles nationales de la marine marchande sont chargés de l'organisation de ces stages.

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