Arrêté du 13 mars 2023

Article 9

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Article 9

Espadon de Méditerranée et corail rouge.

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Abrogé31 mars 2024

Créé le 30 mars 2023 · Abrogé le 31 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation sur la pêche de l'espadon de Méditerranée et du corail rouge

Résumé. Un arrêté réglemente la pêche et le débarquement de l'espadon de Méditerranée et du corail rouge, en spécifiant les ports autorisés et les procédures à suivre.

Espadon de Méditerranée et corail rouge.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 mars 2023 au samedi 30 mars 2024

Source : Légifrance