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Modification du nom d'un bien culturel dans un musée
Par arrêté de la ministre de la culture en date du 13 octobre 2020, l'arrêté du 16 septembre 2020 (NOR : MICC2022854A), publié au Journal officiel de la République française du 20 septembre 2020, relatif au transfert au département des Bouches-du-Rhône de la propriété d'un bien des collections nationales confié par l'Etat, sous quelque forme que ce soit, au département des Bouches-du-Rhône avant le 7 octobre 1910 en application de l'article L. 451-9 du code du patrimoine (Transfert de propriété des collections nationales aux collectivités territoriales) et conservé au Museon Arlaten, Arles, au 5 janvier 2002 est modifié comme suit :
« AMY Jean-Baptiste » est remplacé par « AMY Jean-Barnabé ».