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Arrêté du 13 septembre 2018

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé14 janvier 2022
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé14 janvier 2022

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 14 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Niveaux de langue selon le cadre européen

Résumé. Un texte définit les niveaux de langue selon un cadre européen pour apprendre, enseigner et évaluer les langues.

Le niveau de langue requis est celui fixé par le cadre européen de référence pour les langues : apprendre, enseigner, évaluer, du Conseil de l'Europe de 2001.
Les niveaux sont les suivants :

  • A1, A2 utilisateur élémentaire ;
  • B1, B2 utilisateur indépendant ;
  • C1, C2 utilisateur expérimenté.

Abrogé14 janvier 2022

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 14 janvier 2022

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Envoi des notes des épreuves orales d'admission

Résumé. Les candidats aux concours reçoivent leurs notes détaillées après avoir passé toutes les épreuves.

Un relevé individuel des notes des épreuves orales d'admission est adressé aux candidats des concours sur épreuves ayant effectué l'ensemble des épreuves d'admission postérieurement à la proclamation des résultats d'admission.

Abrogé14 janvier 2022

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 14 janvier 2022

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Concours de la défense ouverts aux étrangers

Résumé. Des candidats étrangers peuvent passer des concours de la défense française s'ils remplissent certaines conditions.

Sur décision du ministre de la défense, sont autorisés à concourir des candidats ressortissants de pays étrangers satisfaisant aux conditions de candidature fixées par instruction particulière. Ils sont astreints aux mêmes règles, procédures et épreuves que leurs homologues français.
Les candidats admissibles ou admis font l'objet d'un classement en fonction de la nature du concours présenté.

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Abrogation de l'arrêté sur les concours d'admission à Saint-Cyr

Résumé. L'arrêté du 29 mars 2016 fixant les conditions d'organisation des concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abroge.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 mars 2016Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉSArrêté du 29 mars 2016Art. 1 : Règles des concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-CyrArrêté du 29 mars 2016Art. 2 : Conditions d'admission à l'Ecole spéciale militaire
- Arrêté du 29 mars 2016
Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre Ier : Admissibilité, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Admission, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre III : Nature et programmes des épreuves, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre III : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRES, Art. 19, Sct. Chapitre Ier : Présélection, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre II : Admission, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Chapitre III : Nature des épreuves d'admission, Art. 27, Art. 28, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé14 janvier 2022

Créé le 22 septembre 2018 · Abrogé le 14 janvier 2022

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Nouvel arrêté sur les concours de l'armée de terre

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles des concours pour l'armée de terre à partir de 2020.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à partir des concours organisés en 2020 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 14 janvier 2022

En vigueur du samedi 22 septembre 2018 au jeudi 13 janvier 2022

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29
Article 30
Article 31
Article 32
Article 33