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Arrêté du 14 décembre 2006

Article 1

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Article 1

Le directeur des systèmes d'armes dispose d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Ces adjoints sont plus particulièrement chargés de veiller à la cohérence entre les opérations d'armement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle des adjoints du directeur des systèmes d'armes

Résumé. Le directeur des systèmes d'armes a des adjoints pour l'aider et le remplacer, surtout pour s'assurer que les opérations d'armement sont cohérentes.

Le directeur des systèmes d'armes dispose d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Ces adjoints sont plus particulièrement chargés de veiller à la cohérence entre les opérations d'armement.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 12 décembre 2009

Source : Légifrance