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Arrêté du 14 décembre 2006

relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes

Abrogé13 décembre 2009
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes,

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle des adjoints du directeur des systèmes d'armes

Résumé. Le directeur des systèmes d'armes a des adjoints pour l'aider et le remplacer, surtout pour s'assurer que les opérations d'armement sont cohérentes.

Le directeur des systèmes d'armes dispose d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Ces adjoints sont plus particulièrement chargés de veiller à la cohérence entre les opérations d'armement.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Organisation de la sous-direction du management des projets

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction du management des projets dans le domaine militaire.

La sous-direction du management des projets comprend :

1. Le bureau des procédures de conduite des opérations d'armement ;

2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;

3. Le bureau de l'animation des métiers.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Organisation de la sous-direction de la gestion et du personnel

Résumé. La sous-direction de la gestion et du personnel est divisée en trois bureaux : orientations, budget, investissements ; formation, emplois, compétences et affaires sociales ; gestion du personnel et mobilité.

La sous-direction de la gestion et du personnel comprend :

1. Le bureau des orientations, du budget et des investissements ;

2. Le bureau de la formation, des emplois et des compétences et des affaires sociales ;

3. Le bureau de la gestion du personnel et de la mobilité.

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Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Organisation de la sous-direction des affaires générales et de la qualité

Résumé. La sous-direction des affaires générales et de la qualité est divisée en quatre bureaux : qualité, sécurité, affaires générales (et un bureau abrogé).

La sous-direction des affaires générales et de la qualité comprend :

1. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;

2. Le bureau de la sécurité ;

3. abrogé ;

4. Le bureau des affaires générales.

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Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Organisation de la direction des systèmes d'armes

Résumé. La direction des systèmes d'armes supervise plusieurs unités spécialisées dans différents domaines militaires.

La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats ;

2. L'unité de management Rafale (UM RAF) ;

3. L'unité de management Coelacanthe (UM COE) ;

4. L'unité de management Horus (UM HOR) ;

5. L'unité de management Nucléaire, biologique et chimique (UM NBC) ;

6. L'unité de management Missiles et drones (UM MID) ;

7. L'unité de management Opérations d'armement terrestres (UM TER) ;

8. L'unité de management Opérations d'armement navales (UM NAV) ;

9. L'unité de management Opérations d'armement aéronautiques (UM AERO) ;

10. L'unité de management Opérations d'armement hélicoptères (UM HELI) ;

11. L'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO) ;

12. L'établissement de contrôle de Cherbourg.

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Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation militaire

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de la direction des systèmes d'armes est annulé.

L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes est abrogé.

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Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté sur l'organisation des systèmes d'armes

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour organiser la direction des systèmes d'armes à partir du 1er janvier 2007.

Le présent arrêté entre en vigueur au 1er janvier 2007.

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Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Désignation du directeur pour l'exécution d'un arrêté

Résumé. Un arrêté confie au directeur des systèmes d'armes la responsabilité de sa mise en œuvre, avec publication au Journal officiel.

Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 12 décembre 2009

Arrêté du 14 décembre 2006
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