Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 13 décembre 2009
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Organisation de la sous-direction de l'orientation et du contrôle de gestion
La sous-direction de l'orientation et du contrôle de gestion comprend :
1. Le bureau de l'orientation, des performances et des audits ;
2. Le bureau du contrôle de gestion des opérations d'armement et des études amont ;
3. Le bureau du contrôle de gestion du coût d'intervention.