Section précédente

Section suivante

Arrêté du 14 décembre 2007

Chapitre III : Dispositions diverses

Abrogé16 mai 2014
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé16 mai 2014

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 16 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'arrêtés sur la maintenance aéronautique

Résumé. Un arrêté de 2007 supprime deux anciens arrêtés de 2005 qui organisaient le service de maintenance aéronautique.

Les arrêtés du 31 janvier 2005 portant organisation du service de la maintenance aéronautique et relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique sont abrogés.

Abrogé16 mai 2014

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 16 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un arrêté sur la maintenance aéronautique

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2008, remplaçant des règles précédentes sur la maintenance aéronautique.

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er janvier 2008.

Abrogé16 mai 2014

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 16 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur l'organisation du service industriel de l'aéronautique

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser le service industriel de l'aéronautique, avec une entrée en vigueur prévue pour le 1er janvier 2008.

Le directeur central du service industriel de l'aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 16 mai 2014

En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au jeudi 15 mai 2014

Chapitre III : Dispositions diverses
Article 13
Article 14
Article 15