Arrêté du 14 décembre 2013

Article 21

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Article 21

Events et parois soufflables.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Événements et parois soufflables dans la prévention des accidents

Résumé. L'article parle de l'utilisation d'événements et de parois soufflables pour la prévention des accidents, sans préciser les règles à suivre.

Events et parois soufflables.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

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En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Source : Légifrance