En vigueur depuis le 1 janvier 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Systèmes de détection et extinction automatiques
Résumé. L'article parle des systèmes de détection et d'extinction automatiques pour prévenir les accidents, mais ne donne pas de règles précises.
Systèmes de détection et extinction automatiques.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.