Abrogé par Arrêté du 29 septembre 2011 - art. 9 (VD)
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Modification des règles pour les séries STT
Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences et technologies tertiaires (STT) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.