portant organisation et horaires des enseignement des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) »
Abrogé3 septembre 2013
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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires)Art. L.311-2Règles et autonomie des établissements scolairesLes règles sur les formations scolaires sont fixées par des textes officiels, et les écoles ont une certaine liberté pour organiser leurs cours., L. 335-1 (Rôle de l'enseignement technologique et professionnel)Art. L.335-1Rôle de l'enseignement technologique et professionnelL'enseignement technologique et professionnel aide les élèves à entrer dans la vie active et à continuer leurs études, tout en soutenant l'économie du pays., L. 335-4 (Changement de filière dans l'enseignement secondaire)Art. L.335-4Changement de filière dans l'enseignement secondaireLes élèves peuvent changer de filière entre l'enseignement général et technologique et les formations professionnelles grâce à des structures adaptées. et L. 336-1 (Objectif des formations technologiques du second degré)Art. L.336-1Objectif des formations technologiques du second degréLes formations technologiques au lycée préparent les élèves à des études supérieures ou à la vie active, avec un baccalauréat technologique comme diplôme final. ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, modifié notamment par l'arrêté du 14 janvier 2004 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation, modifié notamment par l'arrêté du 14 janvier 2004 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993, modifié notamment par l'arrêté du 28 juillet 1995 et l'arrêté du 27 juillet 2001, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences médico-sociales (SMS) », « sciences et technologies industrielles (STI) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies tertiaires (STT) » ;
Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives compétentes du 26 mai 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 novembre 2003,
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions d'accès aux classes de STG
Résumé. Les élèves peuvent entrer en première STG s'ils viennent de seconde générale ou ont un diplôme professionnel. Pour passer en terminale STG, il faut avoir fait sa première dans cette série.
L'accès à la classe de première dans la série « sciences et technologies de la gestion » est ouvert :
aux élèves orientés dans cette série à l'issue de la classe de seconde générale et technologique ;
aux élèves titulaires d'un diplôme de niveau V obtenu à l'issue du cycle de détermination de la voie professionnelle et qui sont admis à poursuivre leurs études dans cette série soit en classe de première, soit en classe de première d'adaptation à horaires aménagés, conformément aux dispositions fixées par le ministre chargé de l'éducation nationale.
L'accès à la classe terminale « sciences et technologies de la gestion » est subordonné à l'accomplissement de la scolarité en classe de première de cette série.
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Spécialités de la première STG
Résumé. La première STG a deux spécialités : communication et gestion, chacune menant à des options en terminale.
La classe de première de la série « sciences et technologies de la gestion » comprend les deux spécialités : « communication » et « gestion » : La spécialité « communication » prépare plus particulièrement aux deux spécialités de la classe terminale : « communication et gestion des ressources humaines » et « mercatique (marketing) » ; La spécialité « gestion » prépare plus particulièrement aux deux spécialités de la classe terminale : « comptabilité et finance des entreprises » et « gestion des systèmes d'information ».
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Admission exceptionnelle en première STG
Résumé. Un élève peut être admis en première STG même s'il n'a pas suivi les conditions normales, si son dossier scolaire est bon et que son ancien établissement donne un avis favorable.
Un élève n'ayant pas suivi en classe de première les conditions de scolarité requises au dernier alinéa de l'article 1er (Conditions d'accès aux classes de STG)Art. 1Conditions d'accès aux classes de STGLes élèves peuvent entrer en première STG s'ils viennent de seconde générale ou ont un diplôme professionnel. Pour passer en terminale STG, il faut avoir fait sa première dans cette série. du présent arrêté peut être admis par le chef d'établissement dans cette série, après examen du livret scolaire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécialement formulé par le conseil de classe de l'établissement d'origine.
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Organisation des enseignements en STG
Résumé. Les classes de première et terminale en sciences et technologies de la gestion ont des enseignements obligatoires, des options et des ateliers artistiques.
Les classes de première et terminale de la série « sciences et technologies de la gestion » comprennent des enseignements obligatoires, des options facultatives et des ateliers artistiques. Par ailleurs, des heures de vie de classe figurent dans l'emploi du temps des élèves. Les recteurs d'académie fixent, pour les établissements relevant de leur compétence, la carte des enseignements optionnels, après avis des instances consultatives concernées. La liste des enseignements et leurs horaires est fixée dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Dispense de cours dans un autre établissement
Résumé. Un élève peut exceptionnellement suivre certains cours dans un autre établissement si ceux-ci ne sont pas disponibles dans son école, à condition qu'il y ait un accord entre les deux établissements.
A titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements.
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Dates d'application des nouvelles règles pour les séries STG
Résumé. Un arrêté fixe les dates d'application des nouvelles règles pour les classes de première et terminale en sciences et technologies de la gestion, avec des dispositions transitoires pour les élèves redoublants.
Les dispositions fixées dans le présent arrêté entrent en application à compter de :
la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.
En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Modification des règles pour les séries STT
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les séries STT, en supprimant certaines dispositions à partir de la rentrée 2005-2006 pour la première et 2006-2007 pour la terminale.
Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences et technologies tertiaires (STT) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié à compter de :
la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
Annexe
Horaires des enseignements obligatoires et optionnels du cycle terminal de la série Sciences et technologies de la gestion
1. Classe de première
HORAIRES
Spécialité Communication
Spécialité Gestion
Enseignements obligatoires
Enseignements technologiques
Économie-droit
3 + (1)
3 + (1)
Information et communication
2 + (3)
1 + (2)
Information et gestion
2 + (1)
3 + (2)
Management des organisations
1 + (1)
1 + (1)
Enseignements généraux
Français
2 + (1)
2 + (1)
Mathématiques
3
3
Langues vivantes 1 et 2 (a)
5 ( b)
5 ( b)
Histoire-géographie
2
2
EPS (c)
2
2
Heures de vie de classe
10 heures annuelles
Atelier artistique (facultatif)
72 heures annuelles
.
HORAIRES
Spécialité Communication
Spécialité Gestion
Options facultatives (2 au maximum)
Langues régionales (a)
2
2
Éducation physique et sportive
3
3
Arts (d)
3
3
( ) L'horaire entre parenthèse correspond à un horaire en classe dédoublée. (a) Langue vivante 2 étrangère ou régionale. L'option facultative est réservée aux élèves n'ayant pas choisi la langue régionale au titre de la langue vivante 2 obligatoire. ( b) L'horaire est globalisé pour l'enseignement des deux langues vivantes ; toutefois, l'horaire hebdomadaire pour une langue vivante ne peut, en aucun cas, être inférieur à 2 heures. (c) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne peuvent choisir qu'une seule option facultative. (d) Arts : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.
2. Classe terminale
HORAIRES
Spécialité Communication et gestion des ressources humaines
Spécialité Mercatique (marketing)
Spécialité Comptabilité et finance des entreprises
Spécialité Gestion des systèmes d'information
Enseignements obligatoires
Enseignements technologiques
Économie-droit
3 + (1)
3 + (1)
3 + (1)
3 + (1)
Communication et gestion des ressources humaines
4 + (4)
Mercatique (marketing)
4 + (4)
Comptabilité et finance des entreprises
4 + (4)
Gestion des systèmes d'information
4 + (4)
Management des organisations :Jusqu'à la fin 2005
3
3
3
3
A compter de la session 2006
1 + (1)
1 + (1)
1 + (1)
1 + (1)
Enseignements généraux
Philosophie
1 + (1)
1 + (1)
1 + (1)
1 + (1)
Mathématiques
2
3
3
3
Langues vivantes 1 et 2 (a)
6 ( b)
5 ( b)
5 ( b)
5 ( b)
Histoire-géographie
2
2
2
2
EPS (c)
2
2
2
2
Heures de vie de classe
10 heures annuelles
Atelier artistique (facultatif)
72 heures annuelles
.
HORAIRES
Spécialité Communication et gestion des ressources humaines
Spécialité Mercatique (marketing)
Spécialité Comptabilité et finance des entreprises
Spécialité Gestion des systèmes d'information
Options facultatives (2 au maximum)
Langues régionales (a)
2
2
2
2
Éducation physique et sportive
3
3
3
3
Arts (d)
3
3
3
3
( ) L'horaire entre parenthèse correspond à un horaire en classe dédoublée. (a) Langue vivante 2 étrangère ou régionale. L'option facultative de langue régionale est réservée aux élèves n'ayant pas choisi la langue régionale au titre de la langue vivante 2 obligatoire. ( b) L'horaire est globalisé pour l'enseignement des deux langues vivantes ; toutefois, l'horaire hebdomadaire pour une langue vivante ne peut, en aucun cas, être inférieur à 2 heures. (c) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement complémentaire d'EPS de première bénéficient d'un horaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne peuvent choisir qu'une seule option facultative. (d) Arts : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.
1version
Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 29 septembre 2011, à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013, sont abrogées les dispositions relatives aux classes de première de l'arrêté du 14 janvier 2004 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de la gestion (STG).
A la rentrée de l'année scolaire 2013-2014, l'arrêté du 14 janvier 2004 modifié susmentionné est abrogé.
En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.