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Arrêté du 14 janvier 2004

Article 8

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Article 8

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé3 septembre 2013

Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications dans les séries STT et STG

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les séries STT et STG, avec des changements progressifs à partir de 2005.

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 28 janvier 2004 au lundi 2 septembre 2013

Source : Légifrance