Abrogé par Arrêté du 29 septembre 2011 - art. 9 (VT)
Créé le 28 janvier 2004 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Modifications dans les séries STT et STG
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.