Arrêté du 14 janvier 2011

Article 11

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Article 11

L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus, auquel est annexé un plan général des stockages. Ce registre est tenu à la disposition des services d'incendie et de secours.
La présence dans l'installation de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation.

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En vigueur depuis le 17 mars 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Gestion des produits dangereux dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent tenir un registre des produits dangereux et limiter leur présence aux besoins de l'exploitation.

L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus, auquel est annexé un plan général des stockages. Ce registre est tenu à la disposition des services d'incendie et de secours.
La présence dans l'installation de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation.

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En vigueur depuis le jeudi 17 mars 2011

Source : Légifrance