Abrogé3 mai 2021
Abrogé par Arrêté du 22 avril 2021 - art. 21
Créé le 26 janvier 2013 · Abrogé le 3 mai 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles de redoublement après un échec
Résumé. Un arrêté précise les règles pour redoubler une formation après un échec, avec un délai de douze mois.
Les dispositions du présent arrêté sont précisées par instruction.