Arrêté du 14 mai 2014

Chapitre III : Modification de la division 211

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de stabilité pour certains navires

Résumé. Les règles de stabilité pour certains navires sont modifiées, avec des critères spécifiques pour ceux qui sont très larges par rapport à leur creux.
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Modification des critères de stabilité pour certains navires

Résumé. Les règles de stabilité pour certains navires changent, avec des critères spécifiques pour ceux dont le rapport largeur/creux est supérieur à 2,5.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le mardi 1 juillet 2014

Chapitre III : Modification de la division 211
Article 4