Arrêté du 14 mai 2014

Chapitre IV : Modification de la division 213

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de pollution pour les navires

Résumé. Un arrêté change les règles pour réduire la pollution des navires en limitant le soufre et en contrôlant mieux les émissions.
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Modification des règles environnementales pour les navires

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur la pollution des navires en ajustant les limites de soufre, en précisant les méthodes de réduction des émissions et en renforçant les contrôles.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 213-6.A8Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 213-6.A9
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 213-6.A8 , Art. Annexe 213-6.A9

En vigueur depuis le mardi 1 juillet 2014

Chapitre IV : Modification de la division 213
Article 5