Arrêté du 14 mars 1991

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 10 mars 1980 fixant la liste des diplômes exigés pour se présenter à la mention complémentaire de gemmologie est complété comme suit:

<<C.A.P. Métaux précieux.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 10 mars 1980 fixant la liste des diplômes exigés pour se présenter à la mention complémentaire de gemmologie est complété comme suit:

<<C.A.P. Métaux précieux.>>

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