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Arrêté du 14 mars 2001

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 mars 2001, les personnes désignées ci-après sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, membres du conseil médical de l'aéronautique civile :

Président : docteur Auffret (Robert) ;

Vice-président : docteur Ledoux (Paul) ;

Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :

Docteur Boissin (Jean-Paul) ;

Docteur Crance (Jean-Pierre) ;

Docteur Cupa (Michel) ;

Docteur Droniou (Jean-Michel) ;

Docteur Fournier (Etienne) ;

Docteur Haertig (Alain) ;

Docteur Leguay (Gérard) ;

Docteur Masson (Jean-Michel) ;

Docteur Pfister (André).

Membres désignés sur proposition du ministre de la défense :

Docteur Clere (Jean-Michel) ;

Docteur Corbe (Christian).

Membre désigné sur proposition du ministre délégué à la santé :

Docteur Moreau (François) ;

Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :

Docteur Moch (Raphaël).

Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :

Docteur Martin Saint Laurent (Alain) ;

Docteur Soudant (Jacques) ;

Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :

Docteur Bury (Alain) ;

Docteur Eydoux (Thierry).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 mars 2001, les personnes désignées ci-après sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, membres du conseil médical de l'aéronautique civile :

Président : docteur Auffret (Robert) ;

Vice-président : docteur Ledoux (Paul) ;

Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :

Docteur Boissin (Jean-Paul) ;

Docteur Crance (Jean-Pierre) ;

Docteur Cupa (Michel) ;

Docteur Droniou (Jean-Michel) ;

Docteur Fournier (Etienne) ;

Docteur Haertig (Alain) ;

Docteur Leguay (Gérard) ;

Docteur Masson (Jean-Michel) ;

Docteur Pfister (André).

Membres désignés sur proposition du ministre de la défense :

Docteur Clere (Jean-Michel) ;

Docteur Corbe (Christian).

Membre désigné sur proposition du ministre délégué à la santé :

Docteur Moreau (François) ;

Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :

Docteur Moch (Raphaël).

Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :

Docteur Martin Saint Laurent (Alain) ;

Docteur Soudant (Jacques) ;

Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :

Docteur Bury (Alain) ;

Docteur Eydoux (Thierry).

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