Arrêté du 14 novembre 1994

Article 2

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Article 2

La formation, qui comporte trois années d'enseignement suivies d'un travail personnel de fin d'études d'une durée maximale d'un an, comprend au minimum 2 100 heures d'enseignement, dont 1 400 heures correspondant aux enseignements communs à l'ensemble des établissements concernés.

La liste, l'intitulé et la durée des enseignements communs figurent en

annexe au présent

arrêté (annexe I [1]).

La formation inclut également des stages ou toute autre forme de mise en situation professionnelle définis à l'

article 3

.

Le travail personnel de fin d'études est défini aux articles

5

à

13

.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 9 décembre 1994 · Abrogé le 31 décembre 2018

La formation, qui comporte trois années d'enseignement suivies d'un travail personnel de fin d'études d'une durée maximale d'un an, comprend au minimum 2 100 heures d'enseignement, dont 1 400 heures correspondant aux enseignements communs à l'ensemble des établissements concernés.

La liste, l'intitulé et la durée des enseignements communs figurent en annexe au présent arrêté (annexe I [1]).

La formation inclut également des stages ou toute autre forme de mise en situation professionnelle définis à l'article 3.

Le travail personnel de fin d'études est défini aux articles 5 à 13.

Relations

cite

cite  Arrêté 1994-11-14 annexe, annexe I, art. 3, art. 5 à 13

Historique des versions

En vigueur du vendredi 9 décembre 1994 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance