Abrogé par Arrêté du 7 septembre 2011 - art. 10 (V)
Créé le 24 octobre 2003 · Abrogé le 18 septembre 2011
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Rémunération des conférences extérieures
Les conférences inédites faites occasionnellement pour les enseignements du groupe 1 par des personnalités extérieures sont payées forfaitairement au taux de 54/10 000 du traitement annuel afférent à l'indice brut 585, par conférence d'une durée minimum d'une heure.