Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006 · Abrogé le 1 janvier 2018
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Règles d'examen pour le BTS industries plastiques
Le règlement d'examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté.