Arrêté du 14 septembre 2011

TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des réfractomètres dans la vinification

Résumé. Un arrêté de 2011 explique comment utiliser et vérifier les appareils qui mesurent le sucre dans le raisin pour faire du vin.

En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Réglementation des réfractomètres pour les moûts de raisin

Résumé. Un arrêté de 2011 régit l'utilisation des réfractomètres pour mesurer le sucre dans les moûts de raisin.

Le présent arrêté est applicable à la construction, à la vérification et à l'utilisation des réfractomètres destinés à mesurer l'indice de réfraction des moûts de raisin naturels avant fermentation et à évaluer le titre massique en sucre de ces moûts. Ces instruments sont dénommés ci-après réfractomètres.

En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Contrôle des réfractomètres

Résumé. Les réfractomètres doivent passer des contrôles pour vérifier leur précision.

Les réfractomètres sont soumis aux opérations de contrôle suivantes, prévues par le décret du 3 mai 2001 susvisé :
1° L'examen de type ;
2° La vérification primitive des instruments neufs et réparés ;
3° Le contrôle en service.

En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Conditions de contrôle des réfractomètres

Résumé. L'article précise que les contrôles des réfractomètres se font selon des règles établies par d'autres textes.

Les opérations visées à l'article 2 (Contrôles obligatoires pour les réfractomètres) sont effectuées dans les conditions définies par le décret du 3 mai 2001, les arrêtés des 31 décembre 2001 et 25 février 2002 susvisés et le présent arrêté.

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012

TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION
Article 1
Article 2
Article 3